Conditions
Conditions d’utilisation
Ces conditions s’appliquent au jeu krillion.to, à l’abonnement et à l’achat de l’accès à vie. En jouant, vous les acceptez.
Dernière mise à jour :
Qui édite le site
KRILLION est un jeu de devinettes édité par AFK LLC, 30 N Gould St, Ste N, Sheridan, WY 82801, US. Contact : support@krillion.to.
Jouer gratuitement ou sans limite
- Sans compte : 1 partie par jour. Avec un compte gratuit : 3 parties par jour. Les limites, par compte et par réseau, repartent à zéro à minuit UTC.
- Avec un abonnement en cours ou l’accès à vie : sans limite quotidienne, avec les 4 packs exclusifs.
- Paiement par carte bancaire ou autre moyen affiché à l’écran de paiement.
- Achats en un seul paiement (l’accès à vie, les sachets de perles et les offres) : ils sont vendus par Link (link.com), qui les revend en son nom (« vendu par Link »). Link encaisse le paiement, envoie le reçu, applique les taxes et répond aux questions de paiement, de remboursement et de contestation bancaire, selon ses propres conditions, affichées à l’écran de paiement ; l’éditeur fournit ce que vous achetez, selon les présentes conditions. Les abonnements restent vendus par l’éditeur.
Votre compte
Le compte s’ouvre sans mot de passe, par un lien ou un code reçu par e-mail, ou avec Google ou Apple ; une adresse masquée par Apple ouvre un compte distinct. Il est personnel (ni partage ni revente) et vous répondez de l’accès à votre e-mail ou à votre compte Google ou Apple. Pour le supprimer, écrivez à support@krillion.to.
L’accès à vie, 29,90 $US
- Prix : 29,90 $US toutes taxes comprises, en un seul paiement, sans reconduction ni rien à résilier.
- Une offre réservée à certains comptes peut proposer cet accès à prix réduit, pendant une durée limitée : le prix et la date de fin sont affichés avant le paiement, et l’accès ouvert est exactement le même.
- L’accès, rattaché au compte qui a payé, s’ouvre dès la confirmation du paiement et vaut pour les modes actuels et à venir.
- « À vie » veut dire tant que le service est exploité : l’accès prendrait fin avec lui, après un préavis.
L’abonnement, son prix et sa reconduction
- Annuel : essai gratuit de 15 jours (premier abonnement, une fois par adresse e-mail), sans rien prélever avant sa fin ; puis 30,00 $US par an toutes taxes comprises, soit 2,50 $US par mois.
- L’essai peut commencer avant le compte, ouvert ensuite par le code ou le lien reçu par e-mail. Sans connexion sous 7 jours, il est arrêté sans rien prélever, et une adresse qui n’a jamais eu d’accès peut en relancer un.
- Mensuel : 3,50 $US par mois, toutes taxes comprises, sans durée minimale.
- Un abonnement en cours, essai compris, inclut aussi RareFind Premium (le mode Illimité de RareFind, notre autre jeu, sur rarefind.io) : il s’active depuis un compte RareFind, avec l’adresse e-mail du compte KRILLION, et s’arrête avec l’accès KRILLION. Les prochains jeux que nous préparons seront inclus sans supplément à leur sortie.
- L’abonnement se reconduit tacitement, au même prix, jusqu’à sa résiliation.
- Entre trois mois et un mois avant chaque échéance annuelle, un e-mail dédié vous donne la date limite pour refuser la reconduction (article L. 215-1).
- Le mensuel ne reçoit pas l’e-mail de l’article L. 215-1 : sa reconduction est annoncée avant le paiement et il se résilie à tout moment.
- Les acheteurs de l’ancien accès à vie gardent leurs droits, sans reconduction ni rien à payer.
Résilier l’abonnement
La résiliation se fait en ligne, gratuitement, sur la page de résiliation. Si vous êtes connecté, une confirmation suffit ; sinon, un court formulaire. Vous pouvez aussi envoyer une demande claire par e-mail à support@krillion.to, depuis l’adresse du compte ou en indiquant le compte concerné. Nous enregistrons la demande à réception ; une confirmation écrite vous indique la date de fin du contrat, après vérification si l’abonnement n’est pas encore identifié.
Résilier arrête la reconduction. L’accès reste ouvert jusqu’à la fin de la période déjà payée.
Pendant l’essai gratuit de 15 jours, la résiliation met immédiatement fin à l’essai et à tous les accès Premium inclus, dont RareFind Premium ; aucun prélèvement n’a lieu.
Arrêter une période en cours demande un motif légitime, donné dans le formulaire de résiliation, et un justificatif envoyé par e-mail ou par courrier, sauf dans les cas prévus par la loi, notamment l’article L. 215-1.
Le motif et le justificatif peuvent aussi être donnés dans votre e-mail de résiliation.
Le lien « Résilier ton contrat » est en bas de la page Confidentialité et cookies et dans le tiroir « Plan du site » du pied de page, rubrique « Abonnement ».
Offre étudiante
L’offre étudiante est proposée sur sa page dédiée, quand elle est ouverte.
- Elle est réservée aux étudiants de l’enseignement supérieur, avec l’adresse e-mail confirmée de leur établissement, que notre registre doit reconnaître comme un établissement d’enseignement supérieur (un domaine en .edu ne suffit pas à lui seul). Les adresses d’écoles primaires et secondaires, de leurs districts et conseils scolaires, et d’anciens élèves n’y donnent pas droit. Un établissement pas encore reconnu peut nous être signalé par son domaine, sans justificatif.
- Prix : 1 $ US au total pour les trois premiers mois civils, payés à la souscription, puis 19 $ US par an, prélevés automatiquement à la fin de ces trois mois (date indiquée avant le paiement), puis chaque année à la même date, jusqu’à la résiliation.
- Une fois par personne : par compte, par adresse e-mail et par adresse ramenée à sa forme de base (un alias « + » compte pour la même adresse), et seulement pour un compte sans accès Premium en cours.
- L’éligibilité est vérifiée avant le paiement et à sa réception. Si elle ne peut pas être confirmée à ce moment-là, la commande est refusée, l’abonnement arrêté et le paiement remboursé en entier, automatiquement.
- Résiliation à tout moment, comme pour les autres abonnements (rubrique « Résilier ») : le renouvellement s’arrête et l’accès payé reste ouvert jusqu’à la fin de la période réglée. Le droit de rétractation s’exerce aussi comme pour eux : seuls les jours déjà ouverts restent dus, au prorata ; le reste est remboursé.
- Un remboursement total ou une contestation du paiement met fin à la période payée et à l’abonnement ; un remboursement partiel ne change rien. Pendant le règlement d’un renouvellement, l’accès reste ouvert jusqu’à soixante-douze heures.
Droit de rétractation
Vous avez quatorze jours à compter de la commande pour renoncer à un achat, sans motif et sans pénalité.
En commandant, vous demandez l’ouverture immédiate de l’accès et acceptez ses effets sur la rétractation, rappelés au-dessus du bouton de paiement ; cet accord est enregistré.
Abonnement : en cas de rétractation, seuls les jours déjà ouverts restent dus, au prorata (article L. 221-25) ; le reste est remboursé.
Accès à vie : c’est un contenu numérique sans support matériel ; le droit de rétractation prend fin à l’ouverture de l’accès, demandée par la commande (article L. 221-28, 13°).
Sachets de perles et offres : c’est aussi un contenu numérique sans support matériel ; le droit de rétractation prend fin quand les perles sont créditées, ce que demande la commande (article L. 221-28, 13°).
Pour vous rétracter, envoyez avant la fin du délai une déclaration claire, par exemple par le lien « Renoncer au contrat ici », en bas de la page Confidentialité et cookies (sans compte), par e-mail à support@krillion.to ou par courrier à l’adresse de l’éditeur. Un accusé de réception vous est envoyé. Remboursement par le même moyen de paiement, sous quatorze jours à compter de la réception de votre déclaration.
Remboursements et garantie légale
Pour un simple changement d’avis, nous ne proposons pas de remboursement commercial une fois l’accès payant ouvert. Pour un abonnement, cela inclut tout remboursement total ou au prorata d’une période payante entamée, y compris après l’essai gratuit.
Cette politique ne limite pas vos droits impératifs, notamment la rétractation lorsqu’elle s’applique, les garanties légales, la correction d’une facturation erronée ou non autorisée et les autres cas prévus par la loi ou par ces conditions.
En cas de contestation bancaire d’un accès utilisé, nous transmettons à la banque les relevés des parties ; l’accès reste fermé jusqu’au rétablissement du paiement.
Garantie légale de conformité (articles L. 224-25-12 et suivants du code de la consommation) : elle couvre les défauts du jeu apparus pendant toute la durée de fourniture, et au moins deux ans après l’achat pour l’accès à vie. Par exemple : le jeu ne se lance pas ou l’accès payé ne s’ouvre pas.
Un défaut se signale à support@krillion.to, avec votre compte et votre appareil. Nous le corrigeons ; à défaut, vous obtenez, si vous avez payé, une réduction du prix ou le remboursement. Une question qui déplaît, un score jugé injuste ou une réponse hors de l’ensemble demandé ne sont pas des défauts.
Ce qui est interdit
Un manquement grave ou répété aux règles ci-dessous peut faire suspendre le compte ; la suspension définitive d’un compte qui a payé l’accès à vie est remboursée au prix payé.
- Jouer ou interroger le site avec un script ou un robot, ou contourner les limites quotidiennes.
- Extraire en masse les questions ou les réponses.
- Tenter d’accéder aux comptes ou aux données d’autrui, ou aux interfaces d’administration.
- Perturber ou surcharger le service, ou tester sa sécurité sans accord écrit.
Mode Battle et pseudonymes
Le mode Battle demande un compte et compte comme une partie du jour. Vous répondez du pseudonyme choisi : injurieux ou porteur d’un message, il peut être remplacé sans préavis par un code anonyme. Signalement à support@krillion.to, avec le code du salon.
Mode Méduse
Pour que les salons publics démarrent vite et restent animés à toute heure, des joueurs d’appoint automatiques peuvent les compléter ou les animer ; ils jouent selon les mêmes règles.
Perles et objets cosmétiques
Le mode Méduse propose des objets cosmétiques (apparences du poisson, accessoires, réactions, couleurs de pseudo, titres), obtenus avec des perles, compris dans une offre ou offerts par le jeu. Ils ne changent rien au jeu et ne donnent aucun avantage. Aucun achat n’est tiré au sort : chaque prix en perles est affiché avant l’achat.
Avec un compte, les parties terminées rapportent des perles, dans la limite d’un plafond par jour ; ces règles de gain (montants, plafond) peuvent changer, sans retirer les perles déjà créditées.
Le cadeau du jour, à prendre une fois par jour UTC avec un compte, offre aussi des perles : davantage à chaque cadeau pris, jusqu’au bout d’un cycle qui recommence ensuite. Un jour manqué ne fait rien perdre : le cycle reprend où il en était. Ces règles (montants, cycle) peuvent changer, sans retirer les perles déjà créditées.
La roue du jour, un tour gratuit par jour UTC avec un compte, offre un lot tiré au sort par le serveur parmi les cases montrées sur la roue (des perles ou, quand la roue en montre une, une partie en plus), chaque case ayant la même chance. Finir toutes les quêtes du jour peut aussi donner, ce jour-là, un tour gratuit en plus, qui offre des perles, chaque case de perles ayant la même chance. Ces règles (cases, lots) peuvent changer, sans retirer ce qui est déjà crédité.
Lorsque des quêtes sont proposées (du jour, de la semaine ou du mois), elles offrent aussi des perles avec un compte, et parfois un objet cosmétique réservé aux quêtes, une fois leur objectif atteint dans des parties que le serveur a jugées. Une récompense gagnée peut être créditée d’elle-même dès que le jeu lit votre progression (par exemple à la fin d’une partie, ou à l’ouverture de votre compte, des récompenses du jour ou de la boutique) ; à défaut, elle se prend jusqu’à la fin de la période suivante ; passé ce délai, elle est perdue. Les jours, les semaines et les mois se comptent en temps UTC. Ces règles (quêtes, objectifs, récompenses) peuvent changer, sans retirer les perles ni les objets déjà crédités.
Lorsque des collections d’objets sont proposées, un compte qui possède tous les objets d’une collection reçoit une fois son titre, réservé aux collections : il ne s’achète pas et ne rapporte aucune perle. Les collections et leurs titres peuvent changer, sans retirer les titres déjà donnés.
Les perles s’achètent aussi par sachets, au prix affiché avant le paiement. Pour certains sachets, les perles sont doublées la première fois qu’un compte achète ce sachet : ce bonus de premier achat est indiqué avant le paiement. Si ce sachet est payé plusieurs fois en même temps (depuis deux onglets, par exemple), seul le premier paiement crédité reçoit ce bonus.
Une seule fois par compte, quand l’achat d’un sachet est abandonné sans paiement (le sachet choisi puis quitté, ou sa caisse fermée), le jeu peut proposer ce même sachet avec des perles en plus, jusqu’à une heure de fin affichée avec l’offre (cette heure ne change pas et l’offre n’est pas proposée à nouveau), ou, si ce sachet portait déjà le bonus de premier achat, rappeler une offre que le compte n’a pas encore prise. Ces perles en plus ne s’ajoutent pas au bonus de premier achat ; elles sont promises par une caisse ouverte avant l’heure de fin et ne sont données qu’une fois : si ce sachet est payé plusieurs fois en même temps, seul le premier paiement crédité les reçoit.
Une offre réunit des perles et un ou plusieurs objets introuvables ailleurs. Elle s’achète une seule fois par compte, au prix affiché avant le paiement. Si elle est payée plusieurs fois en même temps (depuis deux onglets, par exemple), ses objets ne sont donnés qu’une fois et chaque paiement crédite ses perles.
Chaque jour, un objet peut aussi être vendu à prix réduit en perles : c’est l’offre du jour, valable jusqu’à la fin du jour UTC (l’heure de fin est affichée). Chaque semaine, du mardi au mercredi en temps UTC, une apparence peut aussi être vendue à prix réduit en perles : c’est la vitrine de la semaine (l’heure de fin est affichée). Deux réductions ne se cumulent jamais : un objet se vend au plus bas de ses prix du jour. Un lot réunit plusieurs objets à un prix en perles inférieur à la somme de leurs prix du jour ; seuls les objets que le compte n’a pas encore y sont vendus et comptés.
Certains objets ne sont en vente que pendant une période (par exemple une saison ou une édition limitée) : la fin de la vente est affichée. Un objet peut revenir en vente plus tard ; ceux qui l’ont obtenu le gardent.
Avec un compte gratuit, des parties en plus s’achètent aussi avec des perles, au prix affiché avant l’achat : les parties achetées s’ajoutent chaque jour au compte, tant que le compte existe.
Les perles et les objets sont une licence d’utilisation d’éléments virtuels, personnelle et attachée à votre compte. Ils n’ont aucune valeur monétaire, ne s’échangent ni contre de l’argent ni contre un autre bien, ne se transfèrent pas à un autre compte et ne sont pas remboursables, sauf lorsque la loi l’impose. Supprimer le compte efface ses perles et ses objets.
Un sachet, ou une offre avec ses objets, est un contenu numérique sans support matériel, crédité dès la confirmation du paiement. En le commandant, vous demandez ce crédit immédiat et acceptez que votre droit de rétractation prenne fin dès que les perles sont créditées (article L. 221-28, 13°) ; cet accord, rappelé au-dessus du bouton de paiement, est enregistré, puis vous est confirmé par e-mail, à l’adresse de votre compte, une fois les perles créditées.
En cas de remboursement ou de contestation bancaire d’un sachet ou d’une offre, les perles achetées, bonus de premier achat et perles en plus d’une offre compris, sont reprises, même si votre solde devient négatif ; un remboursement partiel n’en reprend qu’une part, au prorata du montant remboursé. Les objets déjà obtenus avec des perles restent à vous ; ceux compris dans une offre sont retirés quand son paiement est remboursé en totalité ou contesté. Un solde négatif se comble avec les perles créditées ensuite.
Ligues de la semaine
Chaque semaine (du lundi au dimanche, en UTC), les ligues classent les joueurs qui ont un compte, dès leur troisième jour de Plongée, par groupes de 30 au plus, selon les mètres gagnés à la Plongée du jour ; à égalité, passe devant celui dont la dernière trouvaille de la semaine est la plus ancienne, puis celui entré le premier dans le groupe. Les ligues s’affichent dans l’app ; les trois premiers de chaque groupe reçoivent des perles.
Le premier de chaque groupe de la Fosse, la plus profonde des huit ligues, gagne un mois d’accès illimité, sans paiement ni renouvellement : il commence à l’attribution du prix, à la suite d’un mois déjà gagné ou à la fin d’un accès payant qui doit s’arrêter. Un compte dont l’accès illimité se renouvelle ou est à vie reçoit 2 000 perles à la place. Les prix se cumulent d’une semaine à l’autre ; ils ne se cèdent pas et ne s’échangent pas contre de l’argent.
Il faut un groupe d’au moins 10 joueurs et un gagnant qui a marqué des mètres au moins 5 jours de la semaine, pour 10 000 m au moins en tout ; sinon, le prix va au suivant du classement qui remplit ces conditions, ou à personne. Les comptes de l’éditeur et de test ne gagnent pas. Un résultat inhabituel ou une exclusion de Méduse en cours met le prix en attente d’une vérification par une personne ; un prix obtenu par triche est annulé, même après son attribution. Un compte supprimé avant l’attribution perd le prix.
Le gagnant est prévenu dans l’app et, si possible, par e-mail, en français ou en anglais selon la langue connue du compte. Aucun achat n’est nécessaire pour participer ni pour gagner : rien de ce qui s’achète ne rapporte de mètres de ligue. Les ligues et leurs prix sont organisés par AFK LLC ; Apple et Google ne sont ni organisateurs ni partenaires des ligues et de leurs prix. Nul là où la loi l’interdit.
Classement Méduse et heure Méduse
Lorsque le classement Méduse de la semaine est proposé, une partie de Méduse terminée d’au moins 4 joueurs rapporte des points au compte qui finit sur le podium et y a donné au moins une réponse : 3 au premier, 2 au deuxième, 1 au troisième. Le classement de la semaine retient au plus 15 points par jour, en temps UTC.
Chaque semaine (du lundi au dimanche, en UTC), les comptes qui ont marqué des points sont réunis en groupes de 30 au plus ; à égalité de points, passe devant celui qui y est arrivé le premier. La semaine finie, les trois premiers de chaque groupe reçoivent 150, 100 et 50 perles, et le premier reçoit en plus le titre « Champion de Méduse », réservé au classement : il ne s’achète pas. Ces récompenses sont créditées dès qu’un membre du groupe consulte le classement.
Lorsque l’heure Méduse est proposée, chaque jour à l’heure affichée dans le jeu, la partie rapide mène pendant une heure à des salles réservées. Les perles gagnées dans ces salles comptent double, dans la limite du plafond du jour. Les points marqués dans ces salles pendant l’heure forment le classement de l’heure ; l’heure finie, ses trois premiers reçoivent 300, 150 et 75 perles, créditées dès que ce classement est consulté.
Aucun achat n’est nécessaire pour participer ni pour gagner : rien de ce qui s’achète ne rapporte de points. Ces règles (points, plafond, groupes, horaire, récompenses) peuvent changer, sans retirer ce qui est déjà crédité.
Calendrier de l’Avent
Lorsque le calendrier de l’Avent est proposé, du 1er au 24 décembre 2026, chaque jour a sa case. Une case ne s’ouvre que le jour de sa date, en temps UTC, avec un compte : une case qui n’a pas été ouverte ce jour-là ne peut plus l’être ensuite, sans que cela change les cases suivantes. Chaque case s’ouvre une seule fois par compte, sur le site comme dans l’application.
Chaque case contient un cadeau pour tout compte et un second cadeau réservé aux comptes dont l’accès illimité payant est en cours au moment de l’ouverture. Un accès illimité pris dans la journée permet d’ouvrir le second cadeau de la case de ce jour, jamais celui d’un jour passé. Le contenu de chaque case est fixé à l’avance et le même pour tous : rien n’est tiré au sort.
Les objets du calendrier sont des objets cosmétiques offerts par le jeu, qui ne s’achètent pas ; ses perles s’ajoutent au solde comme les autres perles offertes. Aucun achat n’est nécessaire pour ouvrir le cadeau prévu pour tous. Le contenu des cases à venir peut changer, sans retirer ce qui a déjà été reçu.
Propriété intellectuelle
Les questions et leurs listes de réponses sont écrites pour ce site, en partie à partir des données listées ci-dessous. Le code et les images du jeu s’appuient sur les composants listés ci-dessous et, pour une partie des images, sur des outils de génération d’images : nous n’y revendiquons que les droits que nous détenons.
Dans la limite de ces droits, copier, adapter ou exploiter ce contenu sans notre accord écrit est interdit ; une demande d’autorisation s’adresse à support@krillion.to. Partager un score, une capture d’écran ou un lien vers le jeu est permis.
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Les noms de lieux tirés de GeoNames, sous licence Creative Commons Attribution 4.0, ont été sélectionnés, adaptés aux questions et complétés de leurs variantes ; GeoNames les fournit en l’état, sans garantie. Chaque élément du tableau est utilisé sous la licence indiquée.
- Licence de VT323 (SIL Open Font License 1.1)
- GeoNames
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- Lichess chess-openings (CC0)
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| Next.js, React, React DOM | Cadre et rendu des pages | MIT |
| Tailwind CSS, clsx, tailwind-merge, @radix-ui/react-slot | Mise en forme | MIT |
| Bibliothèques de notre hébergeur de base de données et d’authentification | Comptes et données | MIT |
| Bibliothèques de notre prestataire de paiement | Paiement | MIT |
| class-variance-authority, TypeScript | Variantes de style et typage | Apache 2.0 |
| lucide-react | Icônes de l’interface | ISC |
| ws | Parties à plusieurs en temps réel | MIT |
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| Krillion Glyphes (dérivée de VT323) | Police des icônes | SIL Open Font License 1.1 |
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Le recours au juge compétent reste ouvert à tout moment, sans que la médiation soit un passage obligé.
Articles du code de la consommation reproduits intégralement
L’article L. 215-4 du code de la consommation impose de reproduire intégralement les articles L. 215-1 à L. 215-3 et L. 241-3, que voici dans leur version en vigueur.
L. 215-1. Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction.
Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction.
Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat.
Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur.
Par exception au premier alinéa du présent article, pour les contrats de fourniture de service de télévision au sens de l'article 2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et pour les contrats de fourniture de services de médias audiovisuels à la demande, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la première reconduction, dès lors qu'il change de domicile ou que son foyer fiscal évolue.
L. 215-1-1. Lorsqu'un contrat a été conclu par voie électronique ou a été conclu par un autre moyen et que le professionnel, au jour de la résiliation par le consommateur, offre au consommateur la possibilité de conclure des contrats par voie électronique, la résiliation est rendue possible selon cette modalité.
A cet effet, le professionnel met à la disposition du consommateur une fonctionnalité gratuite permettant d'accomplir, par voie électronique, la notification et les démarches nécessaires à la résiliation du contrat. Lorsque le consommateur notifie la résiliation du contrat, le professionnel lui confirme la réception de la notification et l'informe, sur un support durable et dans des délais raisonnables, de la date à laquelle le contrat prend fin et des effets de la résiliation.
Un décret fixe notamment les modalités techniques de nature à garantir une identification du consommateur et un accès facile, direct et permanent à la fonctionnalité mentionnée au deuxième alinéa, telles que ses modalités de présentation et d'utilisation. Il détermine les informations devant être fournies par le consommateur.
L. 215-2. Les dispositions du présent chapitre, à l'exception de l'article L. 215-1-1, ne sont pas applicables aux exploitants des services d'eau potable et d'assainissement.
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L. 241-3. Lorsque le professionnel n'a pas procédé au remboursement dans les conditions prévues à l'article L. 215-1, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal.